Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SL 7000
ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3067173
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020

Présentation de la marque SL 7000

Déposée le 17 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SL 7000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITRON FRANCE domicilié(e) 26 bis, Avenue André Morizet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 027 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) Le Centralis 63, Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque SL 7000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SL 7000 est expirée depuis le 17 novembre 2020.

ITRON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FLOSTAR , ISOBAR , GALLUS , TH4 , ACTARIS , IRRIMAG , MSD Cyble , WOLTEX , ECHO , KEMUS


ITRON FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 26 bis, Avenue André Morizet - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 434027249


FERAY LENNE CONSEIL - Le Centralis 63, Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414224 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456132 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26

Débitmètres et compteurs de fluides, notamment de gaz, d'eau et d'énergie thermique, oscillateurs fluidiques, débitmètres statiques, notamment électromagnétique ; compteurs d'électricité ; électronique et pièces détachées associée à de tels débitmètres et compteurs ; régulateurs de pression ; appareils à prépaiement ; appareils pour l'enregistrement de données relatives à de tels débitmètres et compteurs, appareils pour la transmission à distance de données, systèmes de relevé et/ou de transmission et/ou de surveillance à distance de données relatives à de tels débitmètres et compteurs. Relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données relatives à des compteurs d'eau, de gaz, d'énergie thermique et/ou d'électricité. Transmission à distance de données relatives à des compteurs d'eau, de gaz, d'énergie thermique et/ou d'électricité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.